Le conseil d’administration du collège réuni le 27 novembre 2012 a arrêté le règlement intérieur.

SOMMAIRE
Préambule page 3
1 La citoyenneté au collège Page 4
1-1 Les principes fondamentaux de l’école Page 4
1-2 Les droits des élèves Page 5
1-3 Les devoirs des élèves Page 6
1-4 Les obligations des élèves Page 7
2 La sécurité au collège Page 7
2-1 Les consignes générales de sécurité Page 7
2-2 Les interdictions formelles Page 7
2-3 Accidents et soins Page 8
2-4 L’assurance scolaire Page 8
3 Les modalités de fonctionnement Page 8
3-1 Les horaires du collège Page 8
3-2 La circulation des élèves Page 9
3-3 Les absences et les retards Page 10
3-4 Les modalités de travail Page 10
3-5 La demi-pension Page 12
3-6 Aides sociales aux familles Page 13
4 Les sanctions et punitions Page 13
4-1 Rappels des principes généraux Page 13
4-2 Le régime des sanctions Page 14
4-3 Commission éducative Page 16
5 Les associations Page 16
5-1 L’association sportive Page 16
5-2 Les associations de parents d’élèves Page 16
6 Chartes Page 17
6-1 Charte des règles de vie du collégien Page 18
6-2 Charte du bon usage du matériel informatique, du réseau et de l’internet Page 19

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